Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Etienne-de-Fursac (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Étienne-de-Fursac (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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1609

Cote : 6E 16674

Période : 1609 - 1609

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1610

Cote : 6E 16675

Période : 1610 - 1610

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1611

Cote : 6E 16676

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1612

Cote : 6E 16677

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1615

Cote : 6E 16680

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1622

Cote : 6E 16687

Période : 1622 - 1622

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1625

Cote : 6E 16690

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1629

Cote : 6E 16694

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1630

Cote : 6E 16695

Période : 1630 - 1630

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac
1631

Cote : 6E 16696

Période : 1631 - 1631

Fonds : Minutier des notaires de Saint-Etienne-de-Fursac

Saint-Etienne-de-Fursac (Creuse, France)

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