Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chisseaux (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Chisseaux (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Chisseaux (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

242 contenus liés

Centre-Val de Loire ; Indre-et-Loire ; Chisseaux ; Eglise

Cote : D/1996/25/514-1

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné, Civray-sur-Cher, Courçay, La Croix, Dierre.

Cote : 1Q6

Période : 1790 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des s...

Cote : 1Q29

Période : 1793 - 1795

Fonds : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Chanceaux-sur-Choisille, Chargé, Chédigny, Cheillé, Chemi...

Cote : 2867W23

Période : 1943 - 1949

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chisseaux, Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, La Croix-en-Touraine,...

Cote : 2867W58

Période : 2001 - 2001

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
1254 - 1360

Cote : 5M252

Période : 1800 - 1939

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
3297 - 3335

Cote : 5M284

Période : 1800 - 1939

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
Chisseau : 1738, 1739, 1742.

Cote : C 1002

Période : 1738 - 1742

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
Chisseau : 1728, 1729, 1730.

Cote : C 1049

Période : 1728 - 1730

Fonds : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361 (16e-18e siècles)
Organisation de pépinières communales ou privées et de cours de greffage : correspondance, instructions, avis de subventions, délibérations ...

Cote : 7M219

Période : 1808 - 1940

Fonds : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Chisseaux (Indre-et-Loire, France)

242 contenus liés

Liens