Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aubin-le-Dépeint (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Saint-Aubin-le-Dépeint (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire) - Manoir de la Fosse.

Cote : C/1997/46/23-30

Période : 1995 - 1996

Fonds : Dossier et avis d’inspection sur des monuments historiques (objets et édifices) du Centre et de Rhône-Alpes par Hugues Laurent
Saché (1837-1898). Saint-Antoine-du-Rocher (1882-1888). Saint-Aubin-le-Dépeint (1856-1874). Saint-Avertin (1836-1938). Saint-Benoît-la-Forêt...

Cote : 4O/52

Période : 1836 - 1938

Fonds : 4O - Dons et legs (1778-1976)
Julien VACHER, notaire à la cour de Saint-Aubin, y demeurant (1693-1er novembre 1703), nommé alors notaire et arpenteur royal à la résidence...

Période : 1693 - 1747

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)
Minutes

Période : 1693 - 1747

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)
1693, 1699, 1700-1704

Cote : 3E14/1

Période : 1693 - 1693

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)
1705-1711

Cote : 3E14/2

Période : 1705 - 1711

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)
1712-1717

Cote : 3E14/3

Période : 1712 - 1717

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)
1718-1721

Cote : 3E14/4

Période : 1718 - 1721

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)
1722-1725

Cote : 3E14/5

Période : 1722 - 1725

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)
1726-1729

Cote : 3E14/6

Période : 1726 - 1729

Fonds : 3E14 - Études notariales de Saint-Paterne-Racan et Saint-Christophe-sur-le-Nais (avant 1900)

Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)

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