Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aubin-le-Dépeint (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Saint-Aubin-le-Dépeint (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Rouziers-de-Touraine à Saint-Aubin-le-Dépeint.

Cote : 1020W128

Période : 1940 - 1980

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Branchs, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines.

Cote : 1060W63

Période : 1971 - 1978

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Reignac-sur-Indre (1963-1965), Restigné (1964), Reugny (1965), La Riche (1964), Richelieu (1964), Rigny-Ussé (1962-1963), Rillé (1963), Rill...

Cote : 2259W10

Période : 1962 - 1970

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Rillé (1959), Rilly-sur-Vienne (1955-1959), Rivarennes (1959-1960), Rivière (1951-1959), La Roche-Clermault (1957-1961), Rochecorbon (1959-1...

Cote : 72W17

Période : 1949 - 1967

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Civray-sur-Cher devenu Civray-de-Touraine (1954), Savigny devenu Savigny-en-Véron (1955), Beaulieu devenu Beaulieu-lès-Loches (1957), Saint-...

Cote : 2259W30

Période : 1955 - 1961

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Monnaie (1960-1964), Montbazon (1941-1964), Montlouis-sur-Loire (1960-1961), Monts (1961-1964), Neuville-sur-Brenne (1954-1962), Orbigny (19...

Cote : 221W4

Période : 1936 - 1968

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Rouziers-de-Touraine, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint.

Cote : 1236W59

Période : 1970 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Changement de canton. Demande de rattachement de la commune de Saint-Aubin-le-Dépeint du canton de Neuvy-le-Roi au canton de Château-la-Val...

Cote : 2259W28

Période : 1947 - 1950

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Saché (1972-1973), Saint-Antoine-du-Rocher (1963-1973), Saint-Aubin-le-Dépeint (1967-1973).

Cote : 1102W121

Période : 1963 - 1973

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)
Saint-Aubin-le-Dépeint.

Cote : 226W26

Période : 1948 - 1965

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)

Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)

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