Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Seuilly (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Seuilly (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Seuilly (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Naissances, 1949-1981

Cote : 4E248/12

Période : 1949 - 1981

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Mariages, 1952

Cote : 4E248/16

Période : 1952 - 1952

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Mariages, 1954

Cote : 4E248/18

Période : 1954 - 1954

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Décès, 1952

Cote : 4E248/22

Période : 1952 - 1952

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Décès, 1954

Cote : 4E248/24

Période : 1954 - 1954

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1615 - 1976

Fonds : E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées (1615-1976)
Délimitation provisoire de la commune de Seuilly : correspondance

Cote : EDEP248/D1

Période : 1790 - 1790

Fonds : E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées (1615-1976)
Registres des délibérations du Conseil Municipal

Cote : EDEP248/D5

Période : 1856 - 1879

Fonds : E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées (1615-1976)
Arrêtés du maire

Cote : EDEP248/D8

Période : 1837 - 1911

Fonds : E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées (1615-1976)
Série E : Etat civil.

Période : 1615 - 1976

Fonds : E-dépôt 248 - Commune de Seuilly - Archives déposées (1615-1976)

Seuilly (Indre-et-Loire, France)

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