Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Avoine (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Avoine (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Avoine (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Administration

Période : 1988 - 2017

Fonds : W - Association pour le soutien à l'intégration scolaire et sociale des sujets déficients intellectuels (APSISS) - Service d'éducation spéci...
Agréments de création et d'agrandissement du SESSAD : arrêtés.

Cote : 3045W2

Période : 1994 - 2001

Fonds : W - Association pour le soutien à l'intégration scolaire et sociale des sujets déficients intellectuels (APSISS) - Service d'éducation spéci...
Elaboration de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des person...

Cote : 3045W9

Période : 2003 - 2005

Fonds : W - Association pour le soutien à l'intégration scolaire et sociale des sujets déficients intellectuels (APSISS) - Service d'éducation spéci...
Résidents

Période : 1988 - 2017

Fonds : W - Association pour le soutien à l'intégration scolaire et sociale des sujets déficients intellectuels (APSISS) - Service d'éducation spéci...
Dossiers des jeunes ayant quitté le service

Période : 1988 - 2017

Fonds : W - Association pour le soutien à l'intégration scolaire et sociale des sujets déficients intellectuels (APSISS) - Service d'éducation spéci...
Dossiers de séjours, sorties et animations

Cote : 2580W8

Période : 2005 - 2011

Fonds : W - Association pour le soutien à l'intégration scolaire et sociale des sujets déficients intellectuels (APSISS) - Service d'éducation spéci...
(E supplément 226) Titres des communaux indivis entre les communes d'Avoine et Savigny-en-Véron

Cote : EDEP011/DD1

Période : 1474 - 1781

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Série GG : Cultes. Instruction publique. Assistance publique

Période : 1474 - 1892

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Baptêmes 20 mai 1604-17 août 1659

Cote : EDEP011/GG1

Période : 1604 - 1659

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Baptêmes

Cote : EDEP011/GG6

Période : 1774 - 1783

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
(E supplément 234) Répertoires chronologiques des baptêmes (1663-1792), des sépultures (1668-1792) et des mariages (1668-1792)

Cote : EDEP011/GG8

Période : 1663 - 1792

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Série D : Administration générale de la commune.

Période : 1474 - 1892

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Enregistrement des lois mars 1793-frimaire an II, suivi de : Dossier relatif à l'indemnisation des victimes de l'averse de grêle 25 prairial...

Cote : EDEP011/D2

Période : 1793 - 1805

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Arrêtés du maire

Cote : EDEP011/D7

Période : 1839 - 1882

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Série H : Affaires militaires.

Période : 1474 - 1892

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Tableau de recensement de la classe 1844

Cote : EDEP011/H1

Période : 1844 - 1844

Fonds : E-dépôt 011 - Commune d'Avoine (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1474-1892)
Naissances, 1949-1962

Cote : 4E011/18

Période : 1949 - 1962

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Naissances, 1963-1976

Cote : 4E011/19

Période : 1963 - 1976

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
Minutes

Période : 1710 - 1726

Fonds : 3E20 - Étude notariale de Chinon (avant 1900)
27 avril 1710-1713

Cote : 3E20/141

Période : 1710 - 1713

Fonds : 3E20 - Étude notariale de Chinon (avant 1900)
juillet 1722-1723

Cote : 3E20/145

Période : 1722 - 1723

Fonds : 3E20 - Étude notariale de Chinon (avant 1900)
1743-1745

Cote : 3E22/51

Période : 1743 - 1745

Fonds : 3E22 - Études notariales de Beaumont-en-Véron et Avoine (avant 1900)
1746-1748

Cote : 3E22/52

Période : 1746 - 1748

Fonds : 3E22 - Études notariales de Beaumont-en-Véron et Avoine (avant 1900)
1757

Cote : 3E22/57

Période : 1757 - 1757

Fonds : 3E22 - Études notariales de Beaumont-en-Véron et Avoine (avant 1900)
1761

Cote : 3E22/60

Période : 1761 - 1761

Fonds : 3E22 - Études notariales de Beaumont-en-Véron et Avoine (avant 1900)

Avoine (Indre-et-Loire, France)

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