Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Couesmes (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Couesmes (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Couesmes (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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Cote : 2428W23

Période : 1967 - 2006

Fonds : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
Chisseaux, Chouzé-sur-Loire, Cigogné, Cinais, Cinq-Mars-la--Pile, Ciran, Civray-de-Touraine, Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, C...

Cote : 2659W6

Période : 1980 - 2010

Fonds : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service documentation (1963-2007)
Naissances, 1949-1970

Cote : 4E084/16

Période : 1949 - 1970

Fonds : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
1747-20 novembre 1751

Cote : 3E39/23

Période : 1747 - 1751

Fonds : 3E39 - Études notariales de Château-la-Vallière (I et II) (avant 1900)
Couesmes

Cote : 3P2/130

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Tableau d'assemblage

Cote : 6NUM10/084/001

Période : 1810 - 1810

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Section D2

Cote : 6NUM10/084/011

Période : 1810 - 1810

Fonds : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
Répertoires

Période : 1754 - 1763

Fonds : 3E32 - Études notariales de Neuillé-Pont-Pierre, Beaumont-la-Ronce et Sonzay (avant 1900)
Château-la-Vallière/Couesmes, Contournement de Château-la-Vallière - déviation de la RD766

Période : 2007 - 2007

Fonds : Rapports d'opérations archéologiques
Couesmes

Cote : 3P1/215

Période : 1810 - 1810

Fonds : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement (1791-1914)

Couesmes (Indre-et-Loire, France)

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