Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villebourg (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Villebourg (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire)

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Cote : 4O/91

Période : 1828 - 1940

Fonds : 4O - Dons et legs (1778-1976)
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

Cote : 1487W

Période : 1980 - 1990

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de constru...

Cote : 1958W

Période : 1995 - 1998

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

Cote : 2074W1-20

Période : 1992 - 2004

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandé...

Cote : 2451W1-84

Période : 2000 - 2008

Fonds : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme (1941-2009)
Villebourg (1830)

Cote : 3P1/63

Période : 1830 - 1830

Fonds : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes (1806-1968)
Villebourg

Période : 1962 - 1962

Fonds : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire (1946-2010)
Villebourg

Période : 1968 - 1968

Fonds : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire (1946-2010)
Villebourg

Période : 1975 - 1975

Fonds : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire (1946-2010)
Villebourg

Période : 1946 - 1946

Fonds : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire (1946-2010)

Villebourg (Indre-et-Loire, France)

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