Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire (France ; département)

Source :

GeoNames : Département d'Indre-et-Loire (Centre-Val de Loire,Indre-et-Loire)

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Groupe Caisse des dépôts-développement, C.O.R.E.F.

Cote : 157J82-157J83

Période : 1939 - 2002

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
1989-1991.

Cote : 157J82

Période : 1989 - 1991

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
1992-1994.

Cote : 157J83

Période : 1992 - 1994

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
Publicité

Cote : 157J84-157J94

Période : 1939 - 2002

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
Havas

Cote : 157J84-157J90

Période : 1939 - 2002

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
Exploitation de la publicité locale et régionale

Cote : 157J84-157J86

Période : 1939 - 2002

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
1939-1979.

Cote : 157J84

Période : 1939 - 1979

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
1980-1987.

Cote : 157J85

Période : 1980 - 1987

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
1988-2000.

Cote : 157J86

Période : 1988 - 2000

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)
Fonctionnement : avis de convocation à l'assemblée générale extraordinaire, procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale extraord...

Cote : 157J87

Période : 1983 - 1997

Fonds : 157J - Fonds de La Nouvelle République (1939-2002)

Indre-et-Loire (France ; département)

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