Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Roque-sur-Cèze (Gard, France)

Source :

GeoNames :
La Roque-sur-Cèze (Occitanie, Gard) - commune
La Roque-sur-Cèze (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Occitanie ; Gard ; Roque-sur-Cèze (La) ; Cippe funéraire

Cote : D/1996/25/401-21

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Registres paroissiaux : catholiques, paroisses Saint-Michel et Saint-Pierre

Période : 1720 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Collection communale

Cote : GG

Période : 1720 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Tables décennales

Période : 1792 - 1932

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1792-an XI

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Mariages

Cote : TD 190

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Décès

Cote : TD 80

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1802-1812

Cote : TD 81

Période : 1802 - 1812

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1813-1822

Cote : TD 86

Période : 1813 - 1822

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1823-1832

Cote : TD 89

Période : 1823 - 1832

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1843-1852

Période : 1843 - 1852

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Naissances

Cote : TD 96

Période : 1843 - 1852

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Décès

Cote : TD 98

Période : 1843 - 1852

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Seconde version

Cote : TD 201

Période : 1843 - 1852

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1923-1932

Cote : TD 182

Période : 1923 - 1932

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Actes

Période : 1793 - 1979

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1808-1812

Cote : 5 E 4526

Période : 1808 - 1812

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1853-1862

Période : 1853 - 1862

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1863-1872

Cote : 5 E 4532

Période : 1863 - 1872

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1873-1882

Cote : 5 E 4533

Période : 1873 - 1882

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1913-1922

Période : 1913 - 1922

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
Décès

Cote : 5 E 7966

Période : 1913 - 1922

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1923-1930

Période : 1923 - 1930

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1924

Cote : 5 E 7967

Période : 1924 - 1924

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)
1926

Cote : 5 E 7967

Période : 1926 - 1926

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de La Roque-sur-Cèze (1720-1979)