Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ponteils-et-Brésis (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Ponteils-et-Brésis (Occitanie, Gard) - commune
Ponteils-et-Brésis (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Ponteils-et-Brésis ; Portes

Cote : 1217 W 84

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
CC - Finances, contributions, comptabilité

Cote : E dépôt 161/1

Période : 1597 - 1597

Fonds : Archives communales de Ponteils-et-Brésis (1597)
Contributions

Cote : E dépôt 161/1

Période : 1597 - 1597

Fonds : Archives communales de Ponteils-et-Brésis (1597)
Compoix de Ponteils et de Brésis.

Cote : E dépôt 161/1

Période : 1597 - 1597

Fonds : Archives communales de Ponteils-et-Brésis (1597)
Notre-Dame-de-la-Rouvière, Orsan, Orthoux, Peyremale, Le Pin, Les Plans, Pommiers, Pompignan, Ponteils, Pont-Saint-Esprit, Portes, Pougnador...

Cote : V 277

Période : 1832 - 1925

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
1747-1793

Cote : GG

Période : 1747 - 1793

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Ponteils-et-Brésis (1612-1952)
1678-1697

Cote : 5 E 199 1

Période : 1678 - 1697

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Ponteils-et-Brésis (1612-1952)
Tables décennales

Période : 1792 - 1812

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Ponteils-et-Brésis (1612-1952)
Tables décennales

Période : 1792 - 1812

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Ponteils-et-Brésis (1612-1952)
Naissances

Cote : TD 48

Période : 1792 - 1803

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Ponteils-et-Brésis (1612-1952)

Ponteils-et-Brésis (Gard, France)

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