Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aigremont (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Aigremont (Occitanie, Gard) - commune
Aigremont (Occitanie, Gard) - lieu habité

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1752-1773 (et gruyerie)

Cote : 12 B 6

Période : 1752 - 1773

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1773-1779

Cote : 12 B 7

Période : 1773 - 1779

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1764-1767

Cote : 12 B 14

Période : 1764 - 1767

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1771

Cote : 12 B 17

Période : 1771 - 1771

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1775

Cote : 12 B 21

Période : 1775 - 1775

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1776

Cote : 12 B 22

Période : 1776 - 1776

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1780-1782

Cote : 12 B 24

Période : 1780 - 1782

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1783-1786

Cote : 12 B 25

Période : 1783 - 1786

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
Pièces de greffe

Période : 1747 - 1790

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B
1747-1762

Cote : 12 B 11

Période : 1747 - 1762

Fonds : Justices seigneuriales (1430-1795) - 12 B

Aigremont (Gard, France)

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