Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cannes-et-Clairan (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Cannes-et-Clairan (Occitanie, Gard) - commune
Cannes-et-Clairan (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Archives antérieures à 1790

Cote : E dépôt 155/1

Période : 1668 - 1668

Fonds : Archives communales de Cannes (1668)
CC - Finances et contributions

Cote : E dépôt 155/1

Période : 1668 - 1668

Fonds : Archives communales de Cannes (1668)
Compoix

Cote : E dépôt 155/1

Période : 1668 - 1668

Fonds : Archives communales de Cannes (1668)
Jacques Massip

Cote : 2 E 66/11

Période : 1613 - 1614

Fonds : Minutier des notaires de Cannes-et-Clairan (1613-1649)
Loys Massip

Période : 1644 - 1649

Fonds : Minutier des notaires de Cannes-et-Clairan (1613-1649)
1644-1646

Cote : 2 E 66/12

Période : 1644 - 1646

Fonds : Minutier des notaires de Cannes-et-Clairan (1613-1649)
1647-1649

Cote : 2 E 66/13

Période : 1647 - 1649

Fonds : Minutier des notaires de Cannes-et-Clairan (1613-1649)
Minutier des notaires de Cannes-et-Clairan (1613-1649)

Cote : 2 E 66 11-13

Période : 1613 - 1649
Canton de Quissac : communes de Bragassargues, Brouzet, Carnas, Corconne, Gailhan, Galbiac, Liouc, Poujols, Quissac, Cannes, Clairan, Ortoux...

Cote : C 788

Période : 1549 - 1555

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Procès-verbal de vérification de l'état des biens abandonnés et biens incultes des communes du diocèse d'Uzès. — Dans la commune d'Uzès, il ...

Cote : C 1265

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C

Cannes-et-Clairan (Gard, France)

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