Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Combas (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Combas (Occitanie, Gard) - commune
Combas (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Combas

Cote : 3 E 64

Période : 1673 - 1673

Fonds : Communautés et consulats (1233-1791) - 3 E
Collias, Colognac, Combas, Comps, Concoules, Congénies, Connaux

Cote : 8 M 137

Période : 1837 - 1932

Fonds : Commerce et tourisme (1790-1944) - 8 M
Communes d'Aramon, Combas, Crespian, Domazan, Estézargues, Fons, Fontanès, Gajan, Montagnac, Montfrain, Montmirat, Moulezan, Nîmes, Théziers...

Cote : C 794

Période : 1552 - 1552

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Procès-verbal de vérification de l'état des biens abandonnés et biens incultes des communes du diocèse d'Uzès. — Dans la commune d'Uzès, il ...

Cote : C 1265

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Procès-verbaux d'alivrement, d'arpentement et d'estimation des biens nobles et droits seigneuriaux de 60 communes du diocèse d'Uzès. — La da...

Cote : C 1337

Période : 1711 - 1711

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Blauzac, Castelnau, Brignon, Cannes, Castillon-de-Courry, Cavillargues, Combret, Concoules, Codolet, Connaux, Cruviers-et-Lascours, Crespian...

Cote : C 1340

Période : 1757 - 1774

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
État général des biens patrimoniaux des communautés du diocèse d'Uzès, avec le montant de leurs revenus suivant l'arrêté définitif des sieur...

Cote : C 1725

Période : 1765 - 1765

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Procès-verbal de vérification de l'état des comptes des communes du diocèse d'Uzès. — Certificats des vérificateurs nommés par les commissai...

Cote : C 1267

Période : 1734 - 1734

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Les recettes ont été de 6,781 livres 19 sous 9 deniers à Villeneuve-lez-Avignon, 2,244 livres 11 sous 10 deniers à Blauzac, 1,365 livres 5 s...

Cote : C 1366

Période : 1742 - 1742

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Domazan, Estézargues, Remoulins, Castillon, Combas et Fontanès. — Réparation des portes et des murailles de Domazan, à l'instance requête de...

Cote : C 1298

Période : 1620 - 1720

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C

Combas (Gard, France)

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