Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Combas (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Combas (Occitanie, Gard) - commune
Combas (Occitanie, Gard) - lieu habité

9 contenus liés

Affaires diverses

Cote : 6 O W 403

Période : 1941 - 1968

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Comptes de gestion

Cote : 6 O W 1661

Période : 1979 - 1980

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Bâtiments communaux : aménagement du terrain de sports

Cote : 6 O W 1265

Période : 1971 - 1977

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1941-1968

Cote : 6 O W 403

Période : 1941 - 1968

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1971-1977

Cote : 6 O W 1265

Période : 1971 - 1977

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1979-1980

Cote : 6 O W 1661

Période : 1979 - 1980

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1941-1968

Cote : 6 O W 403

Période : 1941 - 1968

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1978

Cote : 6 O W 1661

Période : 1978 - 1978

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Travaux publics : voirie

Cote : 6 O W 403

Période : 1941 - 1968

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W

Combas (Gard, France)

9 contenus liés

Liens