Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Concoules (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Concoules (Occitanie, Gard) - commune
Concoules (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Affaires diverses

Cote : 6 O W 409

Période : 1946 - 1969

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Comptes et budgets

Cote : 6 O W 1663

Période : 1981 - 1982

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Personnel communal : nominations

Cote : 6 O W 409

Période : 1946 - 1969

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Immeubles : plans, 1976

Cote : 6 O W 1663

Période : 1976 - 1979

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Église : plans (1976, 1979)

Cote : 6 O W 1663

Période : 1976 - 1979

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1974

Cote : 6 O W 1267

Période : 1974 - 1974

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1977, 1979

Cote : 6 O W 1663

Période : 1976 - 1979

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1946-1969

Cote : 6 O W 409

Période : 1946 - 1969

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
1977

Cote : 6 O W 1663

Période : 1977 - 1977

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Adduction d'eau potable

Cote : 6 O W 408

Période : 1956 - 1960

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W

Concoules (Gard, France)

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