Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cruviers-Lascours (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Cruviers-Lascours (Occitanie, Gard) - commune
Cruviers-Lascours (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Cruviers-Lascours

Cote : 1 Z 94

Période : 1921 - 1940

Fonds : Sous-préfecture d'Alès (an VIII-1945) - 1 Z
1970-1973

Cote : 1109 W 5

Période : 1970 - 1973

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1973-1976

Cote : 1109 W 207

Période : 1973 - 1976

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1977-1979

Cote : 1109 W 231

Période : 1977 - 1979

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1980-1981

Cote : 1109 W 249

Période : 1980 - 1981

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1982-1983

Cote : 1109 W 267

Période : 1982 - 1983

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1984-1985

Cote : 1109 W 284

Période : 1984 - 1985

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1986-1987

Cote : 1109 W 299

Période : 1986 - 1987

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
1940-1969

Cote : 20 W 227

Période : 1940 - 1969

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W
Acquisitions de terrains et d'immeubles, Personnel, Salle des fêtes, Voirie, Eau et assainissement, Mairie, Douches

Cote : 20 W 228

Période : 1952 - 1969

Fonds : Sous-préfecture - Arrondissement d'Alès (1935-1987) - 20 W, 1109 W

Cruviers-Lascours (Gard, France)

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