Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cruviers-Lascours (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Cruviers-Lascours (Occitanie, Gard) - commune
Cruviers-Lascours (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Communes d'Allègre, Bordezac, Castillon-de-Gagnières, Cendras, Cruviers-Lascours (1880-1912)

Cote : 3 M 222

Période : 1880 - 1927

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
Cros, Cruviers-Lascours, Deaux, Dions, Domazan, Domessargues, Dourbies

Cote : 3 M 266

Période : 1900 - 1939

Fonds : Elections (an IX-1945) - 3 M
RD18 Cruviers-Lascours, RD979 Barjac, RD106xRD116 et RD173xRD173A Vézénobres

Cote : 1379 W 85

Période : 1996 - 1996

Fonds : Dossiers d'études sur les routes et ouvrages d'art (1966-2006) - 1379 W
Débits de tabac : création, suppression

Cote : 4 P 17

Période : 1898 - 1908

Fonds : Contributions indirectes (1789-1948) - 4 P
Lascours et Cruviers : indice des reconnaissances de Monsieur le marquis de Vézénobres, du lieu de Lascours et de Cruviers

Cote : 1 J 153

Période : 1601 - 1700

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Montaren et Aigaliers : copie du XIVe s. du notaire Jean Donet, d'une enquête testimoniale de septembre 1267

Cote : 1 J 543

Période : 1301 - 1400

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Cruviers-Lascours

Cote : 3 P 3730

Période : 1807 - 1850

Fonds : Procès-verbaux de délimitation - 3 P 3728-3737 [1807]-[1850]
Cruviers-Lascours

Cote : 2 O 685-689

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel. Mairie-école

Cote : 2 O 685

Période : 1792 - 1976

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O
Personnel : nominations d'employés communaux (1867-1914). Mairie-école : construction, réparations (1889-1931)

Cote : 2 O 685

Période : 1867 - 1931

Fonds : Administration communale (1792-1976) - 2 O

Cruviers-Lascours (Gard, France)

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