Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontanès (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Fontanès (Occitanie, Gard) - commune
Fontanès (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Terrains : acquisitions, cessions, expropriations, ventes, occupations temporaires dans les communes

Cote : 5 S 133

Période : 1867 - 1930

Fonds : Chemins de fer (1825-1956) - 5 S
Travaux relatifs à l'agrandissement, à l'amélioration des gares et stations, pétitions, demandes de changement de dénominations : Aubais, Fo...

Cote : 5 S 136

Période : 1872 - 1940

Fonds : Chemins de fer (1825-1956) - 5 S
Aigues-Vives, Cassagnoles, Brignon, Capelle et Masmolène, Cendras, Fontanes, Fournès, Montignargues : documents concernant la publicité fonc...

Cote : 1758 W 47

Période : 2009 - 2012

Fonds : Eau et Valorisation du Patrimoine Naturel : espaces naturels sensibles départementaux, gestion et réhabilitation (1985-2017) - 1758 W
Bagnols-sur-Cèze, Fontanes, Cassagnoles, Vauvert, Villeneuve-lès-Avignon, Saint-Christol.

Cote : 1758 W 44

Période : 2011 - 2015

Fonds : Eau et Valorisation du Patrimoine Naturel : espaces naturels sensibles départementaux, gestion et réhabilitation (1985-2017) - 1758 W
Communes de : Aigremont, Alès, Boisset-Gaujac, Cardet, Combas et Fontanès, Crespian, Fontanès, Lédignan

Cote : 2 S 361

Période : 1829 - 1939

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S
Élargissement dans la côte du bois des Nobles entre Sommières et Fontanès. Rectification de la côte des Grès

Cote : 2 S 373

Période : 1848 - 1915

Fonds : Routes nationales et départementales (1763-1953) - 2 S

Fontanès (Gard, France)

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