Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monteils (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Monteils (Occitanie, Gard) - commune
Monteils (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Bureau de Brignon

Cote : 2 C 173-190

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Registres de formalité

Cote : 2 C 173-175

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé

Cote : 2 C 173

Période : 1789 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Insinuation suivant le tarif

Cote : 2 C 174

Période : 1744 - 1748

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Centième denier, mutations par décès

Cote : 2 C 175

Période : 1789 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables

Cote : 2 C 176-189

Période : 1693 - 1830

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des décès

Cote : 2 C 176

Période : 1751 - 1794

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des successions

Cote : 2 C 177

Période : 1768 - 1809

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des testaments

Cote : 2 C 178

Période : 1696 - 1799

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des donations éventuelles

Cote : 2 C 179

Période : 1786 - 1824

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Monteils (Gard, France)

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