Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pompignan (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Pompignan (Occitanie, Gard) - commune
Pompignan (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Registres paroissiaux

Période : 1630 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
1630-1692

Cote : GG 1

Période : 1630 - 1692

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
1692-1704

Cote : GG 4

Période : 1692 - 1704

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
1758-1792

Cote : GG 8

Période : 1758 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
Collection du greffe

Période : 1676 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
Catholiques, paroisse Saint-Saturnin

Période : 1692 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
1745-1754

Cote : 5 E 198 2

Période : 1745 - 1754

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
1676-1680

Cote : 5 E 259 8

Période : 1676 - 1680

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
1680-1683

Cote : 5 E 259 8

Période : 1680 - 1683

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)
Mariages

Cote : TD 106

Période : 1792 - 1802

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Pompignan (1630-1952)

Pompignan (Gard, France)

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