Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ribaute-les-Tavernes (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Ribaute-les-Tavernes (Occitanie, Gard) - commune
Ribaute-les-Tavernes (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Ribaute-les-Tavernes

Cote : 6 M 650

Période : 1838 - 1838

Fonds : Statistique générale sur les communes du Gard : questionnaires (1838) - 6 M
Revens, Ribaute, Rivières, Robiac, Rochefort, Rodilhan, Rogues

Cote : V 279

Période : 1819 - 1900

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Remoulins (1811-1845), Revens (1834-1907), Ribaute (1816-1907), Rivières (1859-1927)

Cote : V 185

Période : 1811 - 1927

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Les Plantiers, Quissac, Ribaute, Saint-Ambroix, Saint-André-de-Valborgne, Saint-Christol-lès-Alès

Cote : V 511

Période : 1856 - 1917

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Ribaute-les-Tavernes : syndicat de défense des rives du Gardon

Cote : 4 S W 572

Période : 1941 - 1950

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...
Ribaute

Cote : V 460

Période : 1830 - 1893

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Crues de 1951, 1953, 1954, 1955 : réparations, demandes de subventions, budgets

Cote : 4 S W 576

Période : 1941 - 1960

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...
Travaux, plans, correspondance

Cote : 4 S W 614

Période : 1941 - 1946

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...

Ribaute-les-Tavernes (Gard, France)

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