Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Chaptes (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Chaptes (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Chaptes (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Réparations des dégâts causés par les crues de 1951. Travaux pour la protection de la station de pompage de la commune de Cruviers-Lascours ...

Cote : 4 S W 587-1-2

Période : 1940 - 1954

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...
Projet d'endiguement et projets de travaux (en amont du pont de Brignon ; pour la protection de la station de pompage de la commune de Cruvi...

Cote : 4 S W 613-1-2

Période : 1937 - 1952

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...
Crues de 1953-1954-1955 : réparations.

Cote : 4 S W 586-1-2

Période : 1956 - 1958

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...
Budgets

Cote : 4 S W 606

Période : 1951 - 1959

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...
Saint-Chaptes : budgets (1960-1969), bureau (1934-1965), indemnités fonction de président (1957-1971), travaux (1954-1970)

Cote : 4 S W 670

Période : 1962 - 1972

Fonds : Syndicats et associations syndicales : cours d'eau, canaux, marais, étangs... (1907-1976) - Navigation intérieure et service maritime : litt...
Saint-Chaptes

Cote : 6 M 652

Période : 1838 - 1838

Fonds : Statistique générale sur les communes du Gard : questionnaires (1838) - 6 M
Saint-Chaptes

Cote : V 463

Période : 1809 - 1900

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Alès : état des associations existant en 1906 et 1909. Uzès : Aigaliers, Blauzac, Bourdic, Fons-sur-Lussan, Lussan et Vallérargues, Montaren...

Cote : V 558

Période : 1906 - 1937

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Saint-Cézaire-de-Gauzignan (1837-1907), Saint-Chaptes (1824-1907), Saint-Christol-de-Rodières (1817-1897), Saint-Christol-les-Alès (1816-192...

Cote : V 194

Période : 1816 - 1928

Fonds : Cultes (1752-1946) - V
Nages (1888-1889), Nîmes (Saint-Baudile, Saint-Charles et Saint-Paul (1797-1822), Notre-Dame-de-la-Rouvière (1811-1813), Orthoux-et-Quillan ...

Cote : V 298

Période : 1797 - 1889

Fonds : Cultes (1752-1946) - V

Saint-Chaptes (Gard, France)

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