Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Privat-de-Champclos (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Privat-de-Champclos (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Privat-de-Champclos (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Compoix du mandement de Fereyrolles et paroisse de Saint-Privat, table et rubrique. Sont concernés les mas et terroirs de Cabiac, Jaujargues...

Cote : 86 J 126

Période : 1548 - 1548

Fonds : Fonds d'Avéjan (1223-XXe s.)
Compoix avec in finé table en rolle de ceux qui ont reconnu en 1628 dans la juridiction de Fereyrolles et table des presages, 130 folios

Cote : 86 J 127

Période : 1636 - 1636

Fonds : Fonds d'Avéjan (1223-XXe s.)
Fereyrolles : terrier de reconnaissances féodales au profit de Pierre de Banne, seigneur d'Avéjan, par ses sujets de sa terre et baronnie de...

Cote : 86 J 131

Période : 1601 - 1700

Fonds : Fonds d'Avéjan (1223-XXe s.)
Compoix, rubrique en tête par lieux concernés, Cabiac, Cavènes, la Cabane, le Vieux Anthoine, Russargues, Signargues, les Teulelles, Saint-P...

Cote : 86 J 128

Période : 1596 - 1596

Fonds : Fonds d'Avéjan (1223-XXe s.)

Saint-Privat-de-Champclos (Gard, France)

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