Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Privat-de-Champclos (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Privat-de-Champclos (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Privat-de-Champclos (Occitanie, Gard) - lieu habité

255 contenus liés

Section C1

Cote : 3 PFI 296 7

Période : 1826 - 1826

Fonds : Plans cadastraux napoléoniens (1809-1866)
Rivières, Rochegude, Saint-Jean-de-Ceyrargues, Saint-Just-et-Vacquières, Saint-Maurice-de-Cazevieille, Saint-Privat-de-Champclos, Seynes, Th...

Cote : 7 M 1123

Période : 1820 - 1940

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Saint-Privat-de-Champclos (1865-1896), Saint-Quentin-la-Poterie (1868-1869), Saint-Siffret (1857-1894)

Cote : 7 M 551

Période : 1857 - 1894

Fonds : Agriculture, eaux et forêts (1689-1952) - 7 M
Comptes et budgets

Cote : 6 O W 1863

Période : 1978 - 1982

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Travaux publics : électrification

Cote : 6 O W 1456

Période : 1969 - 1974

Fonds : Administration communale (1933-1983) - 6 O W
Saint-Privat-de-Champclos (n° INSEE 293)

Cote : 13 M W 4444

Période : 1956 - 1957

Fonds : ONIVINS, recensement général du vignoble : fiches d'exploitations (1956-1957) - 13 M W
1832-1875

Cote : 8 S 109-A

Période : 1832 - 1875

Fonds : Mines et énergie (1791-1946) - 8 S
1832-1875

Cote : 8 S 109-B

Période : 1832 - 1875

Fonds : Mines et énergie (1791-1946) - 8 S
Communes d'Avejan, Barjac, Blannaves, Brignon, Boucoiran, Brouzet, Castelnau, Castillon, Chausses, Ceyrargues, Concoules, Cruviers, Deaux, D...

Cote : C 793

Période : 1552 - 1552

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C
Agriculture

Cote : C 1348

Période : 1727 - 1728

Fonds : Administrations provinciales (1096-1793) - C

Saint-Privat-de-Champclos (Gard, France)

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