Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Servas (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Servas (Occitanie, Gard) - commune
Servas (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Servas ; Serviers-et-Labaume ; Seynes ; Sommières

Cote : 1217 W 124

Période : 1988 - 1989

Fonds : Recensement général agricole (1988-1989) - 1217 W
Papiers de la famille Lafont de la Bastide

Cote : 1 J 327

Période : 1591 - 1770

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J
Servas

Cote : 1017 W 117

Période : 1963 - 1963

Fonds : Cadastre viticole 1963 - 1017 W
Section ZA

Cote : 1787 W 7819

Période : 1968 - 1968

Fonds : Plans du cadastre rénové de Servas (1968)
Communes : Méjannes-les-Alès, Mons, Plans, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Privat-des-Vieux, Salindres, Servas

Cote : 1876 W 6

Période : 1889 - 1986

Fonds : Carrières abandonnées ; Iconographie des carrières du Gard (1846-2012) - 1876 W
Salindres, Sanilhac, Saumane, Sauve, Sauzet, Sénéchas, Servas, Sommières, Souvignargues, Sumène, Uchaud, Uzès, Vallabrègues, Valleraugue, Ve...

Cote : 1 T 300

Période : 1825 - 1934

Fonds : Enseignement général (1790-1957) - 1 T
1618

Cote : E dépôt 227/1

Période : 1618 - 1618

Fonds : Archives communales de Servas (1618-1971)
Archives modernes

Cote : E dépôt 227/4-24

Période : 1618 - 1971

Fonds : Archives communales de Servas (1618-1971)
Admnistration communale

Cote : E dépôt 227/4-7

Période : 1618 - 1971

Fonds : Archives communales de Servas (1618-1971)
Registre de délibérations

Cote : E dépôt 227/4-6

Période : 1618 - 1971

Fonds : Archives communales de Servas (1618-1971)

Servas (Gard, France)

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