Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Théus (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Théus (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Théus (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Théus, syndicat du canal de la Plaine : pièces constitutives, pièces officielles, budget, comptabilité, pièces techniques, correspondance.

Cote : 1311 W 164

Période : 1941 - 1960

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
- Perception de Remollon : commune de Rousset, Théus, Syndicat intercommunal à vocation multiple du Bas Canton de Chorges, Service Incendie,...

Cote : 1189 W 14

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Remollon : commune de Rousset, Théus, Syndicat intercommunal d'électrification et Syndicat intercommunal à vocation multiple d...

Cote : 1189 W 43

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
L'Epine (1984-1985), Vallouise (1960-1979), Arvieux (1982), Eygliers (1983-1984), Théus (1983-1984), Espinasses (1982-1984), Saint-Auban-d'O...

Cote : 1251 W 9

Période : 1959 - 1985

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Dossiers par communnes.

Cote : 1202 W 47

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Perception de Remollon : commune de Rousset, commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas Canton de Chorges, synd...

Cote : 1266 W 19

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception de Remollon : commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges, syndicat intercommunal à...

Cote : 1266 W 85

Période : 1991 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Remollon : commune de Rousset, commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges. - ...

Cote : 1266 W 120

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Remollon : commune de Rousset, commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Bas canton de Chorges. - ...

Cote : 1266 W 154

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception de Remollon : commune de Théus, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) du Pays de Serre-Ponçon. - Perception de Rosans ...

Cote : 1266 W 252

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Théus (Hautes-Alpes, France)

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