Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Turquie

Source :

GeoNames : Turquie

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Inventaires des pièces, des documents et du mobilier de l'ambassade

Cote : 167PO/A/1-4

Période : 1599 - 1973

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
"Inventaire général des actes de la chancellerie de l'ambassade de France à la Porte ottomane" commencé par François Belin, chancelier et pr...

Cote : 167PO/A/1

Période : 1616 - 1767

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
"Inventaire général des actes de la chancellerie de l'ambassade de France à la Porte ottomane" commencé par François Belin, chancelier et pr...

Cote : 167PO/A/2

Période : 1672 - 1693

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
"Inventaire des minutes de la chancellerie de l'ambassade de France à la Porte ottomane" (avril 1731-1751).

Cote : 167PO/A/3

Période : 1731 - 1751

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
Recueil d'inventaires.

Cote : 167PO/A/4

Période : 1827 - 1861

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
Ordonnances royales et textes de principe

Cote : 167PO/A/5-8

Période : 1599 - 1973

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
"Registre général des ordonnances du roy par rapport au commerce du Levant, pour l'ambassade de Constantinople" (mars 1599-octobre 1723).

Cote : 167PO/A/5

Période : 1599 - 1723

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
Recueil des ordonnances, déclarations et arrêts du Conseil d'État du Roi (imprimés avec signature d'authentification) (octobre 1716- avril 1...

Cote : 167PO/A/6

Période : 1716 - 1744

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
"Extrait des lettres de M. le Comte de Maurepas portant décision sur le commerce de Levant".

Cote : 167PO/A/7

Période : 1693 - 1741

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)
"Registre des règlements, ordonnances, décisions du roi et de l'ambassadeur".

Cote : 167PO/A/8

Période : 1816 - 1858

Fonds : CONSTANTINOPLE-ISTANBUL (chancellerie consulaire de l'ambassade, consulat puis consulat général)

Turquie

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