Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Cote : 20060636/1

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
à la signature de madame la ministre (2002-2003) Minutier chronologique

Période : 2002 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
à la signature de madame la ministre (2003) Minutier chronologique

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
de Jeanne Monfret (2002-2003) Fax départ à la signature

Période : 2002 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
Sans titre

Cote : 20060636/2

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
émanant de Jeanne Monfret (2003-2004) Notes

Période : 2003 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
Notes émanant de Jeanne Monfret (2003-2004)

Période : 2003 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
Sans titre

Cote : 20060636/3

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- dossier pour la réunion du 10 janvier sur « les opérateurs potentiels pour la gestion administrative et financière des futurs consortiums...

Période : 2002 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- télégrammes diplomatiques, notes de travail, synthèse des premières réunions des comités de programme, compte rendu de réunions, correspo...

Période : 2002 - 2002

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
. - expression d'idées de projets par le CNRS (2002), « la recherche européenne : les prochains enjeux » (1999), synthèse des résultats des ...

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
Sans titre

Cote : 20060636/4

Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, conseils de compétitivité.- 26 novembre 2002 : télégrammes diplomatiques, ordre du jour, éléments de langage, dossier de travail (2002), m...

Période : 2002 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, conseils de compétitivité.- marché intérieur, industrie, recherche, 3 mars 2003 : télégrammes diplomatiques, notes, documents de travail, ...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, conseils de compétitivité.- 13 mai 2003 : dossier de travail, télégrammes diplomatiques (2003), conseil informel 11-12 juillet 2003 : doss...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, conseils de compétitivité - télégrammes diplomatiques, dossier de travail (10 novembre 2003, 26-27 novembre 2003). Europe

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
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Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, conseil de compétitivité.- 1 1 mars 2004 : ordre du jour, dossier de travail, télégrammes diplomatiques (2004), conseil "informel" 25-27 a...

Période : 2004 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, conseil de compétitivité.- 17-18 mai 2004 : ordre du jour, télégrammes diplomatiques, dossier de travail (2004), conseil "informel" 2-3 ju...

Période : 2004 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, conseil de compétitivité.- 25-26 novembre 2004, ordre du jour, note sur situation économique et compétitivité, examen à mi parcours de la ...

Période : 2003 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
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Période : 2002 - 2004

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, télégrammes diplomatiques, notes sur la représentation française dans le groupe de travail "éducation à la santé", propositions de la comm...

Période : 2002 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, partenariat des pays européens et en développement sur les essais cliniques (EDCTP) : notes, correspondance, télégrammes diplomatiques (20...

Période : 2002 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
, organismes de recherche.- correspondance avec notamment les homologues européens, documentation concernant les organismes de recherche, té...

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Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)
.- discours de la ministre, plaquettes de présentation de la recherche en France, programme, notes, notes pour la table ronde n°10 "la const...

Période : 2003 - 2003

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2002-2004)

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