Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Asie

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GeoNames : Asia

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Semana de solidaridad con los pueblos de Asia, 30 de septiembre al 6 de octubre = Week of solidarity with the people of Asia, September 30 t...

Cote : DM2163A09

Période : 1968 - 1981

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
08/1988-12/1988

Cote : F/DELTA/2014/2/329

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Droits de l’homme et de l’enfant en Irak . –Violations, exécutions en masse, absence de procès et procès inéquitables, enfants victimes de ...

Cote : F/DELTA/2014/2/330

Période : 1988 - 1990

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Koweit

Cote : F/DELTA/2014/2/331

Période : 1985 - 1990

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Irak-Koweit : deuxième guerre du Golfe

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Droits de l’homme. –Violations, arrestations, viols, exécutions sommaires et extrajudiciaires,disparitions, torture

Cote : F/DELTA/2014/2/332

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Conflit Irak-Koweit et embargo in/TERnational

Période : 1990 - 1991

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
01/08/90-19/08/90

Cote : F/DELTA/2014/2/333

Période : 1 - 19

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
20/08/90-05/09/90

Cote : F/DELTA/2014/2/334

Période : 20 - 20

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
06/09/90-30/09/90

Cote : F/DELTA/2014/2/335

Période : 6 - 30

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés

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