Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Italie

Source :

GeoNames : Italie

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Déclaration de propriété sur la terre d'Egypte, par Nessim-Youssef Mosseri, banquier de nationalité italienne et demeurant rue de Monceau n°...

Cote : MC/ET/CXV/1598

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Bail par Marie-Antoinette Roger d'Arquinvilliers, veuve de René-Simon-Jules vicomte Duchatel, Tours, n°1 rue des Ursulines, à Marie-Margueri...

Cote : MC/ET/CXV/1600

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Actes du pouvoir souverain (Liasse : 3 pièces papier ; 23 imprimées ; 2 sceaux plaqués). - Actes du pouvoir souverain. ...

Cote : AA 1

Période : 1694 - 1754

Fonds : Actes constitutifs et politiques communaux avant 1790
CHINE, 1993-1998 | Coopération avec la Chine dans le domaine de la jeunesse, projet de mise en œuvre des politiques en faveur des jeunes, vi...

Cote : 20020242/1

Période : 1997 - 1997

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
GRECE, 1994-1997 | Protocole franco-Hellenique, bilans et projets, mise en œuvre des opérations inscrites aux programmes d'échanges de la so...

Cote : 20020242/2

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
ISRAEL, 1991-1998 | Procès-verbal de la sous-commission mixte franco-israélienne, mise en oeuvre du protocole, financement

Cote : 20020242/3-20020242/4

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
1991-1996

Cote : 20020242/3

Période : 1991 - 1996

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
1997-1998

Cote : 20020242/4

Période : 1997 - 1998

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
ITALIE, 1996-1997 | Procès-verbal de la sous-commission mixte franco-italienne dans le domaine de la jeunesse, mise en oeuvre du protocole, ...

Cote : 20020242/5

Période : 1964 - 2000

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)
JAPON, 1995-1998 | Programme international d'échanges de jeunes, rapport d'évaluation, (1998), mise en œuvre du programme "village internati...

Cote : 20020242/6

Période : 1995 - 1995

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département relations extérieures (1964-2000)

Italie

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