Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Italie

Source :

GeoNames : Italie

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Quittances de décimes, exemptions de péages, logement des gens de guerre, droits d'aide et fausse garde.

Cote : H 1418

Période : 1366 - 1670

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
20 brumaire an IV-9 germinal an VII

Cote : L 992

Période : 1795 - 1799

Fonds : Municipalité de canton de Cravant
Compagnie d'électricité Thomson-Houston de la Méditérranée.

Cote : 2017 12 82 à 107

Période : 1898 - 1909

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
Grands livres.

Cote : 2017 12 82 à 100

Période : 1898 - 1909

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1898.

Cote : 2017 12 82

Période : 1898 - 1898

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1899.

Cote : 2017 12 83

Période : 1899 - 1899

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1900.

Cote : 2017 12 84

Période : 1901 - 1901

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1901.

Cote : 2017 12 85

Période : 1901 - 1901

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1902.

Cote : 2017 12 86

Période : 1902 - 1902

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)
1903.

Cote : 2017 12 87

Période : 1903 - 1903

Fonds : Compagnie française Thomson-Houston (et autres compagnies réunies en 1968 dans Thomson CSF)

Italie

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