Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Stickstoff - Syndikat ZW ; SS Abt – Ausland ; Eliktro – Nitrum ; Schering – Kahlbaum ; Deutsche Gold und Silber.

Cote : 108 AQ 33

Période : 1941 - 1946

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Duisburger – Kupferhütte ; Kalbe et Compagnie ; Kali – Chemie ; Dr Jahob ; Schwefel Kohlenstoff ; Bilwaerder.

Cote : 108 AQ 34

Période : 1942 - 1950

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
R. Echstoff ; Eirkauf ; Agfa.

Cote : 108 AQ 35

Période : 1943 - 1945

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Woehl.

Cote : 108 AQ 36

Période : 1943 - 1945

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Contentieux clients.

Cote : 108 AQ 37

Période : 1938 - 1945

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Personnel. Impôt sur les traitements et salaires.

Cote : 108 AQ 38

Période : 1927 - 1944

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Agences régionales.

Cote : 108 AQ 39

Période : 1934 - 1946

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Clients.

Cote : 108 AQ 40

Période : 1938 - 1938

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Séquestre.

Cote : 108 AQ 41

Période : 1939 - 1939

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Administration allemande.

Cote : 108 AQ 42

Période : 1940 - 1944

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).

Allemagne

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