Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Période : 1883 - 1943

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Textes officiels, coupures de presse sur les débats au Sénat

Cote : GGAEF 2D 48

Période : 1912 - 1912

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Coupures de presse

Cote : GGAEF 2D 45

Période : 1911 - 1912

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Commission franco-allemande de Berne du 15 juin au 13 juillet 1912

Cote : GGAEF 2D 46 à 47

Période : 1912 - 1913

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Procès-verbaux des séances de la commission (juin-juillet 1912) (copies imprimée et dactylographiée), correspondance du ministre des Colonie...

Cote : GGAEF 2D 46

Période : 1912 - 1913

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Procès-verbaux des séances de la commission (juin-juillet 1912), correspondance confidentielle, télégrammes, instructions à la délégation fr...

Cote : GGAEF 2D 47

Période : 1912 - 1912

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Remise des territoires

Cote : GGAEF 2D 44, 52 à 53, 55

Période : 1909 - 1914

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Questions financières et économiques relatives à la cession des territoires

Cote : GGAEF 2D 44

Période : 1909 - 1914

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Enclaves et haltes sur la Bénoué et le Léré-Logone : correspondance, télégrammes, rapports, notes

Cote : GGAEF 2D 44

Période : 1911 - 1913

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D
Enclaves et haltes sur la Bénoué et le Léré-Logone : correspondance, télégrammes, rapports, notes

Cote : GGAEF 2D 44

Période : 1911 - 1913

Fonds : Gouvernement général de l'Afrique équatoriale française Missions d'exploration et de délimitations de frontières Sous-série 2D

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