Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Banque Kleinwort, Sons and C°, Londres (1939-1947) ; Office des changes (1943-1951).

Cote : 108 AQ 8

Période : 1939 - 1951

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Comptabilité.

Cote : 108 AQ 9 à 23

Période : 1926 - 1950

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Grand livre.

Cote : 108 AQ 9

Période : 1948 - 1948

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Journal.

Cote : 108 AQ 10 à 18

Période : 1926 - 1943

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
1926.

Cote : 108 AQ 10

Période : 1926 - 1926

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
1927-mars 1929.

Cote : 108 AQ 11

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
Mars-décembre 1929.

Cote : 108 AQ 12

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
31 décembre 1929.

Cote : 108 AQ 13

Période : 1929 - 1929

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
1932-1933.

Cote : 108 AQ 14

Période : 1932 - 1933

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).
1933-avril 1935.

Cote : 108 AQ 15

Fonds : Archives des biens placés sous séquestre par la Direction des domaines de la Seine (2de Guerre mondiale).

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