Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Période : 1923 - 1953

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
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Période : 1900 - 1932

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Les années 68 : une contestation mondialisée

Cote : DV/227/1-18

Fonds : Etats des inventaires de la collection Activités scientifiques de la BDIC
Победа Советской России (Новый договор с Германией)

Cote : E 58 (R)

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Russie. Tsebrikov, Gueorgui . La symphonie inachevée | Россия. Цебриков, Георгий Владимирович. Неоконченная симфония

Cote : Q/PIECE/RES/0361

Période : 1946 - 1946

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
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Période : 1942 - 1954

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Pologne. Politique extérieure. Allemagne

Cote : 4/DELTA/RES/0228

Période : 1952 - 1953

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Rapport en faveur d'une chaire de Langue et littérature celtique, par Camille Jullian.

Cote : 14 CDF 18-a5

Période : 1910 - 1910

Fonds : Rapports de présentation
Réponse roumaine à la note du 20 octobre, du 2 novembre 1919

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Paul Mantoux
Situation en Hongrie, du 9 au 10 novembre 1919

Période : 1919 - 1919

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