Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Grand livre du ministère des Finances de France pour l'exercice budgétaire de 1934 - 1935 (32 feuillets).

Cote : 20000428/4

Période : 1934 - 1935

Fonds : Archives restituées par la Russie ; Ministère des finances (1922-1936)
Répertoire des domaines de l'état français, faisant partie des biens de la nation (602 feuillets). Sans date

Cote : 20000428/6

Période : 1922 - 1936

Fonds : Archives restituées par la Russie ; Ministère des finances (1922-1936)
B. PEDAGOGIE ET ENSEIGNEMENT

Cote : 19930269/2-19930269/6

Période : 1969 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Direction des lycées ; Directeur (1969-1984)
1. Recherche pédagogique

Cote : 19930269/2-19930269/4

Période : 1969 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Direction des lycées ; Directeur (1969-1984)
-Centre de ressources audiovisuel (CRAV) de Saint-Quentin en Yvelines : correspondance, rapport INRP, notes munuscrites : 1977 -Expérience d...

Cote : 19930269/4

Période : 1969 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Direction des lycées ; Directeur (1969-1984)
2. Enseignement

Cote : 19930269/4-19930269/6

Période : 1969 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Direction des lycées ; Directeur (1969-1984)
- Cultures et langues régionales : catalan, occitan, basque, breton, provençal, tahitien, guyanais | Enseignement des cultures et langues ré...

Cote : 19930269/6

Période : 1969 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Direction des lycées ; Directeur (1969-1984)
1. La formation du personnel enseignant

Cote : 19930269/7-19930269/8

Période : 1969 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Direction des lycées ; Directeur (1969-1984)
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Cote : 19930269/7

Période : 1969 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Direction des lycées ; Directeur (1969-1984)
CHARIOT, Pierre

Cote : V/1/364

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

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