Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Services financiers.

Cote : 2022 9 125, 139 à 140, 167, 184, 284, 286 à 287, 296 à 297, 328, 337, 949, 951, 954, 979, 1017, 1026, 1243, 1250, 1363, 1375, 1859 à 1868

Période : 1876 - 1989

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Registres.

Cote : 2022 9 1860 à 1861, 1866

Période : 1914 - 1952

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Registre des actions nominatives des wagons-lits Iran n° 1 à 50.

Cote : 2022 9 1866

Période : 1934 - 1950

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Année 1934-1935.

Cote : 2022 9 1243

Période : 1934 - 1935

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Année 1925-1927.

Cote : 2022 9 286

Période : 1925 - 1927

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Année 1927.

Cote : 2022 9 296

Période : 1927 - 1927

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Année 1936.

Cote : 2022 9 284

Période : 1936 - 1936

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Dossier 2.

Cote : 2022 9 337

Période : 1876 - 1951

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Actions extérieures.

Cote : 2022 9 949, 951, 954, 1017, 1026, 1363

Période : 1906 - 1940

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)
Émissions et gestion actions, transmission de documents à la Société financière d'Orient, convocations d'assemblée générale, demandes de bil...

Cote : 2022 9 954

Période : 1906 - 1906

Fonds : Compagnie internationale des wagons-lits et du tourisme (CIWLT)

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