Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Allemagne

Source :

GeoNames : Allemagne

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Une expérience du chaos. Destructions, spoliations et sauvetages d'archives. 1789-1945

Date de modification : 16 juin 2021

Lieu de conservation : Archives nationales
France-Bayern

Date de modification : 1 septembre 2021

Lieu de conservation : Archives nationales
Quittance par Charles Melchior Grotnitz, de Grohnau, gentilhomme allemand.

Cote : MC/ET/XCIX/184

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Contrat de mariage entre Gilbert Dupuys, (1) menuisier travaillant en ébène, demeurant dans l'enclos du Temple, natif d'Herclan (sic) en All...

Cote : MC/ET/IX/377

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Olivier GAULTIER, 23 janvier 1635 - 30 mai 1649 (étude IX)
Conseils des ministres de l'Agriculture de la CEE : correspondance, notes, loi, ordonnances, comptes-rendus, comptes-rendus de réunions et d...

Cote : 19950066/1-19950066/14

Période : 1974 - 1994

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Directeur et services r...
21-22 mai 1991. | 11-12 décembre 1991. | 27-28 janvier 1992.

Cote : 19950066/1

Période : 1974 - 1994

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Directeur et services r...
10-12 février 1992. | 30-31 mars, 1er avril 1992.

Cote : 19950066/2

Période : 1974 - 1994

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Directeur et services r...
28-29 avril 1992.

Cote : 19950066/3

Période : 1974 - 1994

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Directeur et services r...
18-19 mai 1992.

Cote : 19950066/4

Période : 1974 - 1994

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Directeur et services r...
15-16 juin 1992. | 30 juin - 1er juillet 1992. | 13-14 juillet 1992.

Cote : 19950066/5

Période : 1974 - 1994

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Directeur et services r...

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