Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul-de-Salers (Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Paul-de-Salers (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

19 contenus liés

Ally. - Biens : permissions de voirie (1907). Barriac. - Travaux : reconstruction du pont d'Incon (1920-1922). Chaussenac. - Biens : acquisi...

Cote : 2 S 562

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Paul-de-Salers. - Biens : acquisitions (1905-1929), aliénations (1912).

Cote : 2 S 2446

Période : 1905 - 1929

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Paul-de-Salers : travaux.

Cote : 2 S 2447-2449

Période : 1905 - 1930

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Saint-Paul-de-Salers. - Biens : acquisitions (1874-1878) ; travaux : construction (1875-1897). Le Vaulmier. - Biens : acquisitions (1824). L...

Cote : 2 S 610

Période : 1824 - 1901

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vernols. - Acquisitions (1925-1934). Ségur. - Biens : acquisitions (1923-1927), aliénations (1921), permissions de voirie (1909-1921). Dienn...

Cote : 2 S 2285

Période : 1905 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Mauriac. - Biens : aliénations (1895-1896), permissions de voirie (1892-1899) ; travaux : améliorations (1903). Le Vigean. - Biens : permiss...

Cote : 2 S 2609

Période : 1863 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Salers. - Biens : acquisitions (1851-1885), permissions de voirie (1841-1903) ; travaux : réparations (1828), rectification (1893). Saint-Pa...

Cote : 2 S 225

Période : 1828 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Salers. - Biens : permissions de voirie (1879-1881) ; travaux : améliorations (1865-1866). Saint-Paul-de-Salers. - Biens : acquisitions (185...

Cote : 2 S 367

Période : 1821 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ensemble du chemin : direction, état, rôle (1894-1897). Saint-Paul-de-Salers. - Biens : acquisitions (1895-1902), aliénations (1895), indemn...

Cote : 2 S 467

Période : 1894 - 1902

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Vernols. - Biens : acquisitions (1934) ; travaux : améliorations (1930). Ségur. - Biens : biens : acquisitions (1923-1937), aliénations (192...

Cote : 2 S 505

Période : 1904 - 1937

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Saint-Paul-de-Salers (Cantal, France)

19 contenus liés

Liens