Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vic-sur-Cère (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Vic-sur-Cère (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Vic-sur-Cère (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Expertise du permis de construire déposé par M. Castanié à Vic-sur-Cère, demandée par sa voisine Mme Olivier (affaire 229).

Cote : 15 J 319

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds Claude Apchin
Construction d'un pavillon ARTINORM pour M. Delfour à Vic-sur-Cère (affaire 505).

Cote : 15 J 573

Période : 1972 - 1979

Fonds : Fonds Claude Apchin
Aménagement d'une agence du Crédit Agricole à Vic-sur-Cère (affaire 466).

Cote : 15 J 515

Période : 1971 - 1972

Fonds : Fonds Claude Apchin
Aménagement de la mercerie de Mme Cepière à Vic-sur-Cère (affaire 586).

Cote : 15 J 612

Période : 1973 - 1973

Fonds : Fonds Claude Apchin
Construction d'un pavillon ARTINORM pour M. Delfour à Vic-sur-Cère (affaire 530)

Période : 1948 - 1985

Fonds : Fonds Claude Apchin
"A530. P1. "Bosquet". Propriété de monsieur Delfour. 15-Vic-sur-Cère. H3 ARTINORM. Façades, coupe, plans".

Cote : 87 Fi 903

Fonds : Fonds Claude Apchin
"A530. P2. Propriété de monsieur Delfour. Vic-sur-Cère-15. Construction d'une maison à usage d'habitation. Plan de situation. Plan de masse"...

Cote : 87 Fi 904

Fonds : Fonds Claude Apchin
Vic-sur-Cère, Vieillevie, le Vigean, Vitrac.

Cote : 3 O 66

Période : 1800 - 1950

Fonds : Vicinalité communale et eau (1800-1957)
Arpajon-sur-Cère (1936-1939), Aurillac (1885-1895), Champs-sur-Tarentaine-Marchal (1948-1949), Condat-en-Feniers (1935), Laroquebrou (1935-1...

Cote : 3 O 210

Période : 1885 - 1942

Fonds : Vicinalité communale et eau (1800-1957)
Vic-sur-Cère

Période : 1800 - 1950

Fonds : Dossiers d'administration et comptabilité communale

Vic-sur-Cère (Cantal, France)

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