Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loiret (France ; département)

Source :

GeoNames : Loiret (Centre-Val de Loire, Loiret)

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Conseil d’administration et comité scientifique de l’IRT (Institut de Recherche des Transports)

Cote : 19830399/1-19830399/4

Période : 1976 - 1980

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
. Conseil d'Administration

Cote : 19830399/1

Période : 1976 - 1977

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
Conseil d'Administration et programme.

Cote : 19830399/2

Période : 1978 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- Institut de Recherche des Transports (IRT) - Conseil d'Administration réunions des : : 21/12, 11/6, 23/10. 1980

Cote : 19830399/3

Période : 1976 - 1980

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
- : réunions des : 1976 : 27/1, 1/6, 28/9 Comité scientifique | 1977 : 1/2, 7/10 | 1978 : 24/5, 2/10

Cote : 19830399/4

Période : 1976 - 1980

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
Schémas régionaux de transports collectifs.

Cote : 19830399/5-19830399/17

Période : 1969 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
: méthodes, correspondances et comptes rendus des réunions du groupe technique pour les schémas régionaux de transports collectifs 1969-1976...

Cote : 19830399/5

Période : 1969 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
Schémas régionaux de transports collectifs, par régions.

Cote : 19830399/6-19830399/17

Période : 1969 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
Corse, Limousin.

Cote : 19830399/6

Période : 1975 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...
Lorraine

Cote : 19830399/7

Période : 1969 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Sous-direction des affaires économiques, de la sécurité et de la technologie ; Division a...

Loiret (France ; département)

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