Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loiret (France ; département)

Source :

GeoNames : Loiret (Centre-Val de Loire, Loiret)

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I. GENERALITES CONCERNANT L'ISTPM

Cote : 19950244/1-19950244/3

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
Rapports annuels d'activité. 1953-1982 (ordre chronologique) | 1. Rapports annuels sur l'activité de l'ISTPM, 1953, 1955-1964. | 2. Rapports...

Cote : 19950244/1

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
1. Remerciements des destinataires du rapport de l'ISTPM de 1965-1966 : rapport, correspondance, 1967-1968. | Programme des missions à terre...

Cote : 19950244/2

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
1. Navires de l'ISTPM : plans, rapports, 1955. | ISTPM : répertoire des laboratoires et chercheurs : correspondance, listes, 1964-1968. | IS...

Cote : 19950244/3

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
II. DELEGUES REGIONAUX ADMINISTRATIFS

Cote : 19950244/3-19950244/4

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
Le délégué des relations extérieures dirigeait les délégués régionaux. Les délégués régionaux assuraient la liaison entre les régions et l'I...

Cote : 19950244/3

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
Nord-Pas de Calais | 1. Délégué régional : rapports, correspondance, 1980-1983. | Méditerranée | Délégué régional : rapports, correspondance...

Cote : 19950244/4

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
III. GENERALITES CONCERNANT LES LABORATOIRES

Cote : 19950244/4-19950244/14

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
Rapports annuels d'activité, 1949-1982. (par ordre chronologique)

Cote : 19950244/4-19950244/8

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)
1940-1954 | 2. Laboratoires ISTPM. : compte-rendu d'activité annuelle du service de biologie et d'océanographie, 1949. | Laboratoires ISTPM....

Cote : 19950244/4

Période : 1920 - 1985

Fonds : Marine ; Institut scientifique et technique des pèches maritimes (1920-1985)

Loiret (France ; département)

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