Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pologne

Source :

GeoNames : Pologne

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Marché, en octobre et novembre 1645 pour la reine de Pologne.

Cote : MC/ET/XCIX/169

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Jacobus Lazinski, apothicaire de Jean Casimir. Quittance.

Cote : MC/ET/XCIX/254

Période : 1673 - 1673

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Simon Formel, pourvoyeur du duc d' Elbeuf, demeurant rue Aumaire en la maison du Cygne. Marché avec la Reine de Pologne pour pourvoir à l'at...

Cote : MC/ET/XCIX/169

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André BOURET, 12 janvier 1645 - 2 août 1685 (étude XCIX)
Cession par la Société historique et littéraire polonaise à l'Académie des sciences de Cracovie. Compte-rendu des formalités hypothécaires.

Cote : MC/ET/LXVIII/1567

Période : 1893 - 1893

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Frédéric MAHOT de LA QUERANTONNAIS, 21 juillet 1875 - 25 juillet 1905 (étude LXVIII)
Fonds René La Combe.

Cote : 210 J

Période : 1914 - 1993

Fonds : État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)
Missions étrangères en France

Période : 1975 - 1977

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Délégation aux relations universitaires internationales ; Division de la coordination et des affaire...
: missions proposées en 1975 non effectuées le 11 mai 1977, corr. adm. HONGRIE | : Personnel : dossiers individuels avec corr. adm., fiches ...

Cote : 19800306/1

Période : 1975 - 1977

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Délégation aux relations universitaires internationales ; Division de la coordination et des affaire...
: Propositions de missions par l'Académie des sciences de l'U.R.S.S. corr. adm., 1975 U.R.S.S. | Personnel : dossiers individuels avec corr....

Cote : 19800306/2

Période : 1975 - 1977

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Délégation aux relations universitaires internationales ; Division de la coordination et des affaire...
- Missions proposées en 1975 non effectuées le 23 janvier 1978, corr. adm. YOUGOSLAVIE | Missions françaises en U.R.S.S. | Candidatures : do...

Cote : 19800306/3

Période : 1975 - 1977

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Délégation aux relations universitaires internationales ; Division de la coordination et des affaire...
idem, 1977.

Cote : 19800306/4

Période : 1975 - 1977

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Délégation aux relations universitaires internationales ; Division de la coordination et des affaire...

Pologne

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