Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pologne

Source :

GeoNames : Pologne

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Droit de la Mer

Cote : 19850394/1

Période : 1979 - 1980

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Droit de la Mer

Cote : 19850394/2

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
CIPASE CR réunions annuelles

Cote : 19850394/17

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Adhésion Espagne - Portugal à la CEE

Cote : 19850394/21

Période : 1978 - 1980

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
CEE : Comité scientifique et technique des Pêches Maritimes | 1979 | . Télégrammes Relations Extérieures | 1976 à 1978 | . Zuolà communautai...

Cote : 19850394/22

Période : 1976 - 1982

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
ACP CR réunions annuelles

Cote : 19850394/26

Période : 1979 - 1983

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
IATTC CR documents annuels

Cote : 19850394/28

Période : 1981 - 1981

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des ...
Hébergement

Cote : 19960159/1-19960159/4

Période : 1975 - 1983

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
1981 - n°300 à 340

Cote : 19960159/4

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
1982 - n°300 à 334

Cote : 19960159/5

Période : 1981 - 1982

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
1938-1951

Cote : 19960159/6

Période : 1938 - 1976

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
1952-1957

Cote : 19960159/7

Période : 1938 - 1976

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
1971-1974

Cote : 19960159/11

Période : 1938 - 1976

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
1975-1976

Cote : 19960159/12

Période : 1938 - 1976

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
Malades mentaux. Adultes handicapés. Hébergement. Interruption volontaire de grossesse. Aide à la famille

Cote : 19960159/14

Période : 1980 - 1980

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
Aide médicale générale et pour personnes âgées. Aide sociale aux personnes handicapées. Comptabilité

Cote : 19960159/15

Période : 1980 - 1980

Fonds : Ministère des Affaires sociales, direction de l'action sociale, sous-direction de la réadaptation de la vieillesse et de l'aide sociale : a...
De ALE à AMI

Cote : 19960437/2

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De AND à AYL

Cote : 19960437/3

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De CASE à CLU

Cote : 19960437/9

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De DIA à ENC

Cote : 19960437/12

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De ENC à FEL

Cote : 19960437/13

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De GAR à GAR

Cote : 19960437/17

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De GON à GUZ

Cote : 19960437/20

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De INI à LAR

Cote : 19960437/22

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)
De MAN à MAR

Cote : 19960437/25

Période : 1958 - 1969

Fonds : Service social d'aide aux émigrants (SSAE) : Dossiers individuels des aides sociales accordées (1958-1969)

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