Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Publications de La Paix par le droit et de la Délégation permanente des Sociétés françaises de la paix, au sujet de la Pétition universelle ...

Cote : F/DELTA/0522

Période : 1912 - 1912

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
Mouvements pacifistes

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
Généralités

Cote : F/DELTA/RES/0716/1

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
MEAD (Edwin D.) Dr. Hale and the peace cause in America. Boston : s.n., 1908.25 cm, 8 p

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
ADAMI (Rosalia Gwis). La Società delle giovinette italiane per la Pace, nel suo primotriennio. Milano : La Società delle giovinette italiane...

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
Généralités

Cote : F/DELTA/RES/0716/2

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
AUBERT (Jean René). Pour la paix sociale. Paris : ORD, 1911. 19 cm,109 p

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
LEVINSON Salmon O. Peut-on "imposer" la Paix ? Etude des sanctions internationales. Paris : L'Emancipatrice, 1925. 22 cm, 4 p

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
Désarmement

Cote : F/DELTA/RES/0716/3

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
Pacifistes

Cote : F/DELTA/RES/0716/4

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux

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