Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

Source :

GeoNames : Europe

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Pologne. Plan Rapacki

Cote : 4/DELTA/RES/0227

Période : 1958 - 1958

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Бунтъ в Германіи Революція въ Австріи и Англіи

Cote : E 188 (R)

Période : 1918 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Революція въ Европѣ

Période : 1918 - 1918

Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de la BDIC
Tchécoslovaquie | République tchèque | Slovaquie

Période : 1977 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Droits de l’homme. –Violations : liberté d’expression, prisonniers d’opinion

Cote : F/DELTA/2014/2/461

Période : 1989 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Le démantèlement de la Tchécoslovaquie

Cote : F/DELTA/2014/2/462

Période : 1990 - 1992

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
République tchèque et Slovaquie

Cote : F/DELTA/2014/2/463

Période : 1989 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Yougoslavie – 1992-2003

Période : 1989 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Serbie-et-Montenegro

Période : 1989 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Droits de l’homme. – Violations, recherche de la justice et de l’équité par le tribunal in/TERnational chargé de juger les crimes de gue...

Cote : F/DELTA/2014/2/442

Période : 1991 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Politique générale

Période : 1992 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
02/1992-08/1992

Cote : F/DELTA/2014/2/443

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
09/1992-03/1993

Cote : F/DELTA/2014/2/444

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
04/1993-03/1995

Cote : F/DELTA/2014/2/445

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Albanais du Kosovo Droits de l’homme. – Violations, violences policières, torture, isolement cellulaire

Cote : F/DELTA/2014/2/446

Période : 1989 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Macédoine . Droits de l’homme. –Inégalités de traitement devant les lois envers les communautés ethniques de Macédoine

Cote : F/DELTA/2014/2/447

Période : 1991 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Ex-Yougoslaves à l’étranger

Période : 1989 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
1991-1994

Cote : F/DELTA/2014/2/448

Période : 1991 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Politique générale

Période : 1989 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
29/07/92-30/09/93

Cote : F/DELTA/2014/2/449

Période : 29 - 30

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
01/10/1993-31/03/1995

Cote : F/DELTA/2014/2/450

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
La crise européenne et la Première Guerre mondiale [Texte imprimé] : 1904-1918 / par Pierre Renouvin, ... 5e éd. rev. et augm. Paris Presse...

Cote : 8 BIB 854-19

Période : 1969 - 1969

Fonds : Etat des sources de la Première Guerre mondiale
Mittel-Europa

Cote : 3

Période : 1917 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Allemagne (1916-1917)
Propagande des Nations-Unies

Période : 1939 - 1945

Fonds : Etats des inventaires des collections de de la Seconde guerre mondiale La contemporaine
Sans titre

Cote : F/DELTA/RES/0275

Période : 1939 - 1945

Fonds : Etats des inventaires des collections de de la Seconde guerre mondiale La contemporaine
Sans titre

Cote : F/DELTA/RES/0276

Période : 1939 - 1945

Fonds : Etats des inventaires des collections de de la Seconde guerre mondiale La contemporaine
Sans titre

Cote : F/DELTA/RES/0277

Période : 1939 - 1945

Fonds : Etats des inventaires des collections de de la Seconde guerre mondiale La contemporaine
Juillet - décembre 1992

Cote : F/DELTA/2014/2/495

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Janvier - juin 1993

Cote : F/DELTA/2014/2/496

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Juillet - octobre 1993

Cote : F/DELTA/2014/2/497

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Novembre 1993 - janvier 1994

Cote : F/DELTA/2014/2/498

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Février - juillet 1994

Cote : F/DELTA/2014/2/499

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Revue de presse

Cote : F/DELTA/2014/2/500

Période : 1994 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Minorités, Ex-Soviétiques à l'étranger

Cote : F/DELTA/2014/2/501

Période : 1992 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Russie

Période : 1991 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Droits de l’homme. –Violations, prisonniers d’opinion(objecteurs de conscience), maintien partiel de la peine de mort

Cote : F/DELTA/2014/2/493

Période : 1991 - 1994

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Politique générale

Période : 1992 - 1995

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Janvier - juin 1992

Cote : F/DELTA/2014/2/494

Fonds : Inventaire détaillé du fonds Documentation-Réfugiés
Europe's industry geared for recovery

Cote : AFN046A048

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-...
What are you doing to stop him ?

Cote : AFN046A143

Période : 1978 - 1985

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-...
Jean Montigny , La France devrait-elle faire la guerre pour la Tchécoslovaquie ? , Le Mans, 1938, 46 p

Période : 1898 - 1938

Fonds : Répertoire numérique du fonds Dominik Cinkl
MITTELEUROPA. Voyages, congrès, associations d'étude, propagande

Période : 1916 - 1917

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Autriche-Hongrie
Correspondance J. Dumas (France)

Cote : ARCH/0128

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
Conférence de la paix

Cote : F/DELTA/0876/1

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds du Bureau d'études de la presse étrangère « Cartons Verts » Les conférences de la paix et dette inte...
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