Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

Source :

GeoNames : Europe

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Correspondance J. Dumas (France)

Cote : ARCH/0128

Période : 1887 - 1945

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jules Prudhommeaux
Affaires internationales

Cote : 20030482/1-20030482/3

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Réunions internationales | Organisation Mondiale du Commerce de Seattle. - Préparation, réunion sur la défense de l'exception culturelle, re...

Cote : 20030482/1

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Visites et entretiens de Mme la ministre

Cote : 20030482/2-20030482/3

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Entretien de Mme Trautmann avec le ministre britannique de la culture. - Préparation, ordre du jour, questions abordées, collaboration, état...

Cote : 20030482/2

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Visite de M.Varhegyi, secrétaire d'état à la culture de Hongrie. - Programme, annulation, remplacement : correspondance du ministère des aff...

Cote : 20030482/3

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Cinéma

Cote : 20030482/3-20030482/6

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Multiplexes

Cote : 20030482/3-20030482/4

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Multiplexes. - Circulaires : textes sur les conditions d'ouvertures de multiplexe et demandes d'autorisation préalable : notes ; textes de l...

Cote : 20030482/3

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)
Multiplexes. - Implantations : projets régionaux, problèmes, examens des dossiers, soutien des parlementaires et élus pour les sites de Maub...

Cote : 20030482/4

Période : 1994 - 2000

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-2000)

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