Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

Source :

GeoNames : Europe

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GENERALITES

Cote : 20030476/1-20030476/13

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Administration générale

Cote : 20030476/1-20030476/2

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Sans titre

Cote : 20030476/1

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
MST, réunions | - DGRT/MST, réunions communes (juin-octobre 1996) : comptes rendus. | - MST, réunions (janvier 1996-juin 1997) : comptes ren...

Cote : Liasse 1

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Département " Biologie, Médecine et Santé " | - Fonctionnement général : notes, correspondance, comptes rendus de réunions (Haut Comité du T...

Cote : Liasse 2

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Département " Biologie, Médecine et Santé " | - Généralités : notes, rapport sur " Le plan indicatif de développement " (Comité d'Orientatio...

Cote : Liasse 3

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Département " Energie et ressources minérales " | - Fonctionnement général : document de travail préparatoire au Conseil des Ministres du 10...

Cote : Liasse 4

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Département " Homme, Travail et Technologie " | - Fonctionnement général : notes, notes de synthèse, étude de faisabilité " Fondation pour l...

Cote : Liasse 5

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Sans titre

Cote : 20030476/2

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)
Département " Mathématiques, Technologies de l'Information " | - Fonctionnement général : correspondance, projet d'insertion au rapport publ...

Cote : Liasse 1

Période : 1986 - 1997

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Mission scientifique et technique (1986-1997)

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