Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Europe

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Rapport d'activité de la Fondation de la Maison des sciences de l'Homme, 1981.

Cote : 2 B 5/20

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des rapports d'activité de la Fondation MSH
Rapport d'activité de la Fondation de la Maison des sciences de l'Homme, 1986-1987.

Cote : 2 B 5/23

Période : 1988 - 1988

Fonds : Inventaire des rapports d'activité de la Fondation MSH
Rapport d'activité de la Fondation de la Maison des sciences de l'Homme, 1988-1990

Cote : 2 B 5/24

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des rapports d'activité de la Fondation MSH
Rapport d'activité de la Fondation Maison des sciences de l'homme, 2008.

Cote : 2 B 5/38

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Rapport d'activité de la Fondation Maison des sciences de l'homme, 2011.

Cote : 2 B 5/41

Période : 2012 - 2012

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Cote : 35J/5

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Période : 1992 - 1997

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Cote : 5 Fi EUROPE 2

Période : 1901 - 2000

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Cote : 5 Fi EUROPE 3

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Période : 1915 - 1915

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Le théatre occidental de la guerre européenne. (deux cartes). 1 : Feuille nord-ouest : 19 décembre 1914. Supplément à l'Illustration. 1914 ...

Cote : 5 Fi GUERRE (1914-1918) 7_1

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Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
Le théâtre oriental de la guerre européenne. Supplément à l'Illustration du 6 février 1915. 1915

Cote : 5 Fi GUERRE (1914-1918) 8

Période : 1915 - 1915

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans
Copie d'une lettre écrite par les officiers de la chambre de commerce de Dunkerque à M. le comte de Maurepas, ministre et secrétaire d'état,...

Cote : 41 ETP 244/7500

Période : 1747 - 1747

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
MSH Informations, n°42, décembre 1982

Cote : 2 D 2/42

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°52, automne 1986

Cote : 2 D 2/52

Période : 1986 - 1986

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°61, troisième trimestre 1989

Cote : 2 D 2/61

Période : 1989 - 1989

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°66, deuxième trimestre 1991

Cote : 2 D 2/66

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°68, 3e trimestre 1992

Cote : 2 D 2/68

Période : 1992 - 1992

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°73, 4e trimestre 1996

Cote : 2 D 2/73

Période : 1996 - 1996

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Déclin du parlement

Cote : 8 D 4/82

Période : 1949 - 1989

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Table ronde "Les ouvriers et la politique en Europe occidentale" (Paris, 3-4 novembre 1972)

Cote : 8 D 4/136

Période : 1969 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Frieden, Jeff. "The internal politics of European Communism in the Stalin Era : 1934-1949". In Studies in Comparative Communism , 1981

Cote : 8 D 4/275

Période : 1981 - 1981

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
"Premiers socialistes ayant voyagé en Europe" : notice biographiques

Cote : 8 D 3/220

Période : 1960 - 1978

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Georges Haupt
Europe

Cote : 5 A 2/627

Période : 1989 - 1991

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Copie d'un décret du roi d'Espagne accordant à toutes les nations de l'Europe la liberté d'introduire par le port de Manille toutes les marc...

Cote : 41 ETP 260/8857

Période : 1789 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
François PONCETTON. - Documents : documents figurés : cartes postales de FRANCE et d'EUROPE.

Cote : 16J/215

Période : 1902 - 1948

Fonds : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN ET JOURNALISTE
Membres, annuaires. - Annuaires des adhérents de l'ADREP, association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie ...

Cote : 75J/61

Période : 1996 - 2004

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Période : 1963 - 1996

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Cote : 75J/109

Période : 1968 - 1997

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
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Cote : 75J/130

Période : 1986 - 1999

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
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Cote : 75J/212

Période : 1979 - 1992

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
Documentation et bibliothèque, coupures de presse. - Coupures de presse sur les ingénieurs démissionnaires d'IBM France, IBM Europe, le mana...

Cote : 75J/462

Période : 1970 - 2005

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
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Cote : 75J/470

Période : 1990 - 1990

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
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Cote : 75J/475

Période : 1992 - 1992

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
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Période : 1993 - 1993

Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
MSH Informations, n°10, novembre 1975

Cote : 2 D 2/10

Période : 1975 - 1975

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°27, janvier 1979

Cote : 2 D 2/27

Période : 1979 - 1979

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°54, deuxième trimestre1987

Cote : 2 D 2/54

Période : 1987 - 1987

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°64, troisième trimestre 1990

Cote : 2 D 2/64

Période : 1990 - 1990

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°65, premier trimestre 1991

Cote : 2 D 2/65

Période : 1991 - 1991

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
MSH Informations, n°74, hiver 1997-1998

Cote : 2 D 2/74

Période : 1997 - 1997

Fonds : Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
Centre d'études sociologiques. Musique. Participation à la vie politique en Italie. Père Brancolini. Face 2.

Cote : 8 D 4/331

Période : 2008 - 2008

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
La sélection des ministres en Europe dans une optique comparative

Cote : 8 D 4/71

Période : 1976 - 1976

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Analyse du vote des femmes en Europe

Cote : 8 D 4/94

Période : 1955 - 1967

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Electoral participation : America's apathy vs European involvement

Cote : 8 D 4/98

Période : 1985 - 1987

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
"Accelerated Decline of Religious Beliefs in Europe"

Cote : 8 D 4/107

Période : 2001 - 2003

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
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Cote : 8 D 4/120

Période : 1972 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Clivage électoral

Cote : 8 D 4/198

Période : 1961 - 1988

Fonds : Répertoire méthodique du fonds Mattei Dogan
Lettre de M. de Calonne. Envoi de plusieurs exemplaires d'un arrêt du conseil accordant des primes d'encouragements aux négociants français ...

Cote : 41 ETP 265/9258

Période : 1785 - 1785

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
[Carte de L'Europe]. Editée par le journal « la Petite Gironde ». XXe siècle

Cote : 5 Fi EUROPE 1

Période : 1901 - 2000

Fonds : 5 Fi Collection de cartes et plans

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